Mentions légales
Mentions légales
Éditeur du site
Dénomination : Syndicat National des Aidants
Forme juridique : Syndicat professionnel
Siège social : 47 avenue jolain - 54210 Saint Nicolas de Port
Numéro SIRET : 10105976400015
Téléphone : [Numéro de téléphone]
Email : syndicatnationaldesaidants@gmail.com
Directeur de la publication
Madame Sonia Jabri
Présidente du Syndicat National des Aidants
Hébergement
Le site est hébergé par :
Shopify International Limited
Victoria Buildings, 2nd Floor
1-2 Haddington Road
Dublin 4, D04 XN32
Irlande
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur ce site (textes, images, visuels, logos, charte graphique, structure) est la propriété exclusive du Syndicat National des Aidants, sauf mentions contraires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers.
Le Syndicat National des Aidants ne peut être tenu responsable du contenu, du fonctionnement ou des pratiques de ces sites externes.
Responsabilité
Le Syndicat National des Aidants s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées sur le site. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour.
Données personnelles
Les données personnelles collectées via le site sont traitées dans le respect de la réglementation en vigueur, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Pour toute question relative à vos données personnelles ou pour exercer vos droits (accès, rectification, suppression), vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante :
📧syndicatnationaldesaidants@gmail.com
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.